En bref : Un CSE qui porte un projet vélo peut s'appuyer sur trois vélos O2Feel proposés par Bike2Mobility : l'iVog City 3.1 (60 € HT/mois) pour démarrer à moindre coût, le Duma 4.1 (85 € HT/mois) pour les longs trajets et l'Equo Cargo 3.1 (139 € HT/mois) pour les salariés parents. Le dispositif est porté par l'employeur.
Le rôle du CSE dans un projet de vélos de fonction
Attentif au pouvoir d'achat et à la qualité de vie au travail, le CSE est souvent à l'origine des projets de mobilité durable. Il peut sonder les salariés sur leurs trajets domicile-travail, mesurer l'appétence pour le vélo et présenter un projet chiffré à la direction. Le montage, lui, reste porté par l'employeur, qui en supporte le coût et en tire les avantages fiscaux.
Le calendrier offre une fenêtre naturelle : depuis la loi d'orientation des mobilités, toute entreprise d'au moins 50 salariés sur un même site, dans une agglomération de plus de 100 000 habitants, doit intégrer un volet mobilité à la négociation annuelle obligatoire. Le vélo de fonction y est un sujet concret, mesurable en kilomètres et en émissions évitées. Toutes les étapes sont décrites sur notre page vélo de fonction et CSE.
Une gamme O2Feel qui répond à des salariés très différents
Un questionnaire CSE fait rarement ressortir un seul profil. O2Feel, marque française fondée en 2010 près de Lille, couvre à la fois le vélo de ville, le VTC et le cargo, ce qui permet de proposer un catalogue cohérent :
- O2Feel iVog City 3.1 — 60 € HT/mois : le loyer le plus bas du catalogue Bike2Mobility, pour un vélo d'occasion reconditionné et révisé, à cadre bas et moteur central Shimano. Il permet de lancer un premier programme sans alourdir le budget. Voir l'iVog City 3.1.
- O2Feel Duma 4.1 — 85 € HT/mois : batterie de 730 Wh pour jusqu'à 240 km en mode ECO, idéale pour les salariés qui habitent loin du site ou dans une commune vallonnée. Voir le Duma 4.1.
- O2Feel Equo Cargo 3.1 — 139 € HT/mois : longtail pouvant accueillir deux sièges enfants, avec 180 kg de charge totale. Pour les parents qui déposent les enfants à l'école avant d'aller travailler, il peut remplacer une seconde voiture. Voir l'Equo Cargo 3.1.
Découvrez l'ensemble de la marque sur notre page O2Feel.
Vélos nominatifs, vélos partagés : quel format proposer ?
Le vélo de fonction nominatif est attribué à un salarié pour 36 mois et sert à tous ses trajets : c'est ce format qui a le plus d'effet sur le pouvoir d'achat. Les vélos partagés répondent à des besoins ponctuels (rendez-vous, déplacements entre sites) et permettent aux salariés de tester avant de s'engager ; notre offre de vélos en libre-service en décrit le fonctionnement.
Il est possible de démarrer avec un seul vélo, par exemple en test auprès de quelques volontaires. Tout est inclus : livraison du vélo monté, casque, antivol et sacoche, assurance vol et casse, entretien annuel avec pièces d'usure et marquage antivol. Ni le CSE ni les RH n'ont de flotte à gérer au quotidien.
Les arguments financiers à présenter à la direction
Pour l'entreprise, le coût se résume à un loyer mensuel HT par vélo, sans investissement initial, déductible comme charge. Le dossier présenté en NAO doit exposer les deux modèles possibles et leurs effets fiscaux :
- vélo mis gratuitement à disposition, pris en charge à 100 % par l'employeur : réduction d'IS de 25 % calculée sur le loyer TTC au titre de l'art. 220 undecies A du CGI (dispositif ouvert jusqu'au 31/12/2027), sans TVA récupérable ;
- vélo avec participation financière du salarié : TVA sur les loyers récupérable (rescrit BOI-RES-TVA-000161), sans la réduction d’IS de 25 %, réservée à la mise à disposition gratuite.
Le Forfait Mobilités Durables, encore méconnu selon le baromètre ADEME, peut exonérer jusqu'à 600 € par an et par salarié, plafond porté à 900 € par an en cas de cumul avec la prise en charge de l'abonnement transport. Ces règles supposent de remplir certaines conditions : faites-les valider par l'expert-comptable de l'entreprise. Bike2Mobility vous aide à bâtir ce dossier : prenez contact.
