En bref : Un CSE qui porte un projet vélo peut s'appuyer sur trois vélos O2Feel proposés par Bike2Mobility : l'iVog City 3.1 (60 € HT/mois) pour démarrer à moindre coût, le Duma 4.1 (89 € HT/mois) pour les longs trajets et l'Equo Cargo 3.1 (139 € HT/mois) pour les salariés parents. Le dispositif est porté par l'employeur.
Le rôle du CSE dans un projet de vélos de fonction
Attentif au pouvoir d'achat et à la qualité de vie au travail, le CSE est souvent à l'origine des projets de mobilité durable. Il peut sonder les salariés sur leurs trajets domicile-travail, mesurer l'appétence pour le vélo et présenter un projet chiffré à la direction. Le montage, lui, reste porté par l'employeur, qui en supporte le coût et en tire les avantages fiscaux.
Le calendrier offre une fenêtre naturelle : depuis la loi d'orientation des mobilités, toute entreprise d'au moins 50 salariés sur un même site, dans une agglomération de plus de 100 000 habitants, doit intégrer un volet mobilité à la négociation annuelle obligatoire. Le vélo de fonction y est un sujet concret, mesurable en kilomètres et en émissions évitées. Toutes les étapes sont décrites sur notre page vélo de fonction et CSE.
Une gamme O2Feel qui répond à des salariés très différents
Un questionnaire CSE fait rarement ressortir un seul profil. O2Feel, marque française fondée en 2010 près de Lille, couvre à la fois le vélo de ville, le VTC et le cargo, ce qui permet de proposer un catalogue cohérent :
- O2Feel iVog City 3.1 — 60 € HT/mois : le loyer le plus bas du catalogue Bike2Mobility, pour un vélo d'occasion reconditionné et révisé, à cadre bas et moteur central Shimano. Il permet de lancer un premier programme sans alourdir le budget. Voir l'iVog City 3.1.
- O2Feel Duma 4.1 — 89 € HT/mois : batterie de 730 Wh pour jusqu'à 240 km en mode ECO, idéale pour les salariés qui habitent loin du site ou dans une commune vallonnée. Voir le Duma 4.1.
- O2Feel Equo Cargo 3.1 — 139 € HT/mois : longtail pouvant accueillir deux sièges enfants, avec 180 kg de charge totale. Pour les parents qui déposent les enfants à l'école avant d'aller travailler, il peut remplacer une seconde voiture. Voir l'Equo Cargo 3.1.
Découvrez l'ensemble de la marque sur notre page O2Feel.
Vélos nominatifs, vélos partagés : quel format proposer ?
Le vélo de fonction nominatif est attribué à un salarié pour 36 mois et sert à tous ses trajets : c'est ce format qui a le plus d'effet sur le pouvoir d'achat. Les vélos partagés répondent à des besoins ponctuels (rendez-vous, déplacements entre sites) et permettent aux salariés de tester avant de s'engager ; notre offre de vélos en libre-service en décrit le fonctionnement.
Il est possible de démarrer avec un seul vélo, par exemple en test auprès de quelques volontaires. Tout est inclus : livraison du vélo monté, casque, antivol et sacoche, assurance vol et casse, entretien annuel avec pièces d'usure et marquage antivol. Ni le CSE ni les RH n'ont de flotte à gérer au quotidien.
Les arguments financiers à présenter à la direction
Pour l'entreprise, le coût se résume à un loyer mensuel HT par vélo, sans investissement initial, déductible comme charge. Le dossier présenté en NAO doit exposer le choix entre deux régimes, exclusifs l'un de l'autre sur un même vélo :
- vélo mis gratuitement à disposition, pris en charge à 100 % par l'employeur : jusqu'à 25 % des frais en réduction d'IS au titre de l'art. 220 undecies A du CGI (dispositif ouvert jusqu'au 31/12/2027), sans TVA récupérable ;
- vélo avec participation financière du salarié : TVA sur les loyers récupérable (rescrit BOI-RES-TVA-000161), pas de réduction d'IS.
Le Forfait Mobilités Durables, encore méconnu selon le baromètre ADEME, peut exonérer jusqu'à 600 € par an et par salarié, plafond porté à 900 € par an en cas de cumul avec la prise en charge de l'abonnement transport. Ces règles supposent de remplir certaines conditions : faites-les valider par l'expert-comptable de l'entreprise. Bike2Mobility vous aide à bâtir ce dossier : prenez contact.
